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Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH – Groupe Creative Agency.
EDITEUR
Le site b-ocarre.com est édité par la SAS B-OCARRE, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Colmar sous le numéro SIRET 98369076900010, dont le siège social est 93 ROUTE DE BALE 68000 COLMAR.
La SAS B-OCARRE est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR94983690769.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site b-ocarre.com est M. Bastien Freyburger.
Le responsable éditorial du site b-ocarre.com est l’agence NEOH – Groupe Creative Agency.
HEBERGEUR
Le site b-ocarre.com est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 – Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site b-ocarre.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant sont la propriété de la SAS B-OCARRE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de la SAS B-OCARRE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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